Optimisation fiscale par la vente à perte : Maximisez vos pertes en capital non réalisées

Il est toujours judicieux de revoir son portefeuille de placements avant la fin de l'année pour identifier des opportunités de planification fiscale. Dans cet article, nous explorons le concept de la vente à perte à des fins fiscales et expliquons comment s'assurer que les pertes réalisées sont appliquées conformément à vos objectifs.

Quel est le principe de la « vente à perte à des fins fiscales »?

La vente à perte à des fins fiscales permet de libérer des liquidités et d'optimiser la déclaration de revenus en réduisant l'impôt. Si vous réalisez des pertes en capital sur vos placements non enregistrés cette année, ces pertes peuvent compenser les gains en capital réalisés la même année. Si les pertes en capital dépassent les gains de l'année, elles peuvent être reportées sur les trois années fiscales précédentes, permettant de récupérer une partie de l'impôt payé sur les gains en capital antérieurs.

Par exemple, si vous avez payé des impôts sur des gains en capital réalisés en 2020, la réalisation de pertes en 2023 est votre dernière chance de récupérer une partie de cet impôt. Les pertes en capital non utilisées peuvent également être reportées indéfiniment pour compenser les gains futurs. Cependant, il n'y a généralement aucune raison fiscale de réaliser des pertes en capital si elles ne peuvent pas être utilisées pour compenser des gains actuels ou passés.

Attention aux règles sur les pertes apparentes

Les règles sur les pertes apparentes empêchent de réclamer une perte en capital à des fins fiscales si vous n'avez pas l'intention de vendre réellement l'actif. Ces règles s'appliquent si, pendant les 30 jours avant ou après la vente, vous ou une personne affiliée achetez le même actif ou un actif identique, et en êtes encore propriétaire à la fin de cette période.

Qu'est-ce qu'un bien identique?

Un bien identique a les mêmes caractéristiques importantes qu'un autre, de sorte qu'un acheteur potentiel n'aura pas de préférence entre les deux.

Qu'est-ce qu'une personne affiliée?

Une personne affiliée peut être :

- Vous et votre époux(se) ou conjoint(e) de fait

- Vous et une société ou une société de personnes contrôlée par vous ou votre conjoint(e)

- Une fiducie et son bénéficiaire majoritaire ou son conjoint(e)

Exemple d'application des règles sur les pertes apparentes

Si une personne achète 100 actions de XYZ Inc. à 100 $ chacune, puis les vend à 70 $ chacune et les rachète deux jours plus tard à 70 $, les règles sur les pertes apparentes s'appliquent. La perte de 30 $ par action est ajoutée au prix de base rajusté des nouvelles actions, portant leur prix de base à 100 $ chacune. Si les actions sont vendues plus tard à 120 $ chacune, le gain en capital sera de 20 $ par action, basé sur le prix de base rajusté de 100 $.

Conclusion

La vente à perte à des fins fiscales est complexe. Consultez votre conseiller financier et votre comptable pour déterminer si cette stratégie convient à votre situation et assurez-vous de comprendre les implications fiscales potentielles.